Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PUITS GOURMAND
SENOBLE SA.

Numéro de dépôt :
3190388
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
23/10/2012
LE PUITS GOURMAND de SENOBLE

Présentation de la marque LE PUITS GOURMAND

Déposée le 23 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « LE PUITS GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENOBLE domicilié(e) 30, rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) 6, rue de Rungis,67200 STRASBOURG - 67200 - France.

La marque LE PUITS GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PUITS GOURMAND est expirée depuis le 23 octobre 2012.

SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR AU YAOURT , CYRANO , FROM'D'API MAGIC , BULLES DE FLEURAY Cocteaux AMELIE & FRANCK , Tendre Duo , BEAUTY WATCHERS , COEUR DE FRUITS , LE PETIT LAITIER , VARIATIONS GOURMANDES , MOUSSE ET FRUITS


SENOBLE SA. - 30, rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - 6, rue de Rungis,67200 STRASBOURG - 67200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Desserts lactés Entremets sucrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.